CGU
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site [nom du site], ci-après dénommé « le Site ».
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par l’utilisateur.
2. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Tous les frais liés à l’accès au Site (matériel, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.
Le propriétaire du Site se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site pour maintenance ou mise à jour.
3. Contenu du site
Le Site est un site vitrine ayant pour objet de présenter :
-
[une activité artistique / professionnelle]
-
[un portfolio / des informations générales]
Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
4. Responsabilité
Le propriétaire du Site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus.
L’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa seule responsabilité.
Le propriétaire du Site ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, illustrations, graphismes, logo, créations, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées via le Site (formulaire de contact, email) sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et au RGPD.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité du Site.
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Le propriétaire du Site n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
8. Modification des CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
La version en vigueur est celle publiée sur le Site à la date de la consultation.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
10. Contact
Pour toute question relative au Site ou aux présentes CGU, l’utilisateur peut contacter :
Email : [adresse email]
Cliquez ici pour obtenir des informations plus détaillées sur la création de vos termes et conditions.